Les références Territoire+
Territoire+ accompagne depuis plusieurs années les collectivités dans l’élaboration de leurs documents d’urbanisme et leurs projets territoriaux.
Territoire+ a déjà à son actif une quinzaine de PLUi et plus de 100 PLU, auxquels s’ajoutent de nombreuses études foncières, évaluations environnementales et missions d’ingénierie territoriale.
Découvrez ci-dessous quelques références récentes.
Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi)
Élaborations / révisions générales
➝ PLUi-H de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (Finistère – 29)
Élaboration du PLUi-H
10 communes
➝ PLUi-H de la Communauté de Communes du Pays de Bitche (Moselle – 57)
Élaboration du PLUi-H
46 communes
➝ PLUi du secteur Centre de la Communauté de Communes Sundgau (Haut-Rhin – 68)
Élaboration du PLUi
12 communes
➝ PLUi du secteur du Jura Alsacien de la Communauté de Communes Sundgau
(Haut-Rhin – 68)
Élaboration du PLUi
24 communes
➝ PLUi-H de Morlaix Communauté
(Finistère – 29)
Élaboration du PLUi-H
26 communes
➝ PLUi-H de la Communauté de Communes de la Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime (Finistère – 29)
Élaboration du PLUi-H
10 communes
➝ PLUi-H de la Communauté de Communes du Pays des Abers (Finistère – 29)
Élaboration du PLUi-H
13 communes
➝ PLUi de la Communauté de Communes du Kochersberg et de l’Ackerland (Bas-Rhin – 67)
Élaboration du PLUi
23 communes
➝ PLUi du secteur d’Altkirch de la Communauté de Communes Sundgau (Haut-Rhin – 68)
Élaboration du PLUi
6 communes
Procédures d’évolution
➝ PLUi du secteur Saumur Loire Développement (Maine-et-Loire – 49)
Déclaration de Projet emportant Mise En Compatibilité (DPMEC) du PLUi
32 communes
➝ PLUi du secteur Loire-Longué
(Maine-et-Loire – 49)
Révision allégée du PLUi
13 communes
➝ PLUi de la Communauté de Communes du Kochersberg et de l’Ackerland (Bas-Rhin – 67)
Modification du PLUi
23 communes
Plans Locaux d’Urbanisme communaux (PLU)
Élaborations / révisions générales
➝ PLU de Dorlisheim (Bas-Rhin – 67)
Révision générale du PLU
➝ PLU de Fouesnant-Les Glénan (Finistère – 29)
Reprise et finalisation de l’élaboration du PLU
➝ PLU de Saint-Evarzec (Finistère – 29)
Reprise et finalisation de l’élaboration du PLU
➝ PLU de Sélestat (Bas-Rhin – 67)
Révision générale du PLU
➝ PLU de Dahlenheim (Bas-Rhin – 67)
Élaboration du PLU
➝ PLU de Kogenheim (Bas-Rhin – 67)
Élaboration du PLU
➝ PLU de Geudertheim (Bas-Rhin – 67)
Révision générale du PLU
➝ PLU d’Illzach (Haut-Rhin – 68)
Révision générale du PLU
➝ PLU de la commune nouvelle d’Audierne (Finistère – 29)
Révision générale du PLU
➝ PLU de la commune déléguée de Saint-Mars-La-Jaille (Loire-Atlantique – 44)
Révision générale du PLU
Procédures d’évolution
➝ PLU des Villedieu (Doubs – 25)
Mise en compatibilité du PLU avec le SCoT
➝ PLU de Molsheim (Bas-Rhin – 67)
Révision allégée du PLU
➝ PLU de la commune de Cournanel (Aude – 11)
Déclaration de Projet emportant Mise En Compatibilité (DPMEC) du PLU portée par la Communauté de Communes du Limouxin
➝ PLU de la commune déléguée de Saint-Sulpice des Landes (Loire-Atlantique – 44)
Déclaration de Projet emportant Mise En Compatibilité (DPMEC) du PLU
➝ PLU de Plogonnec (Finistère – 29)
Réalisation de 3 procédures de modification de droit commun du PLU
➝ PLU de Saint Michel de Lanès (Aude – 11)
Modification de droit commun du PLU et création d’un PDA (Périmètre Délimité des Abords)
➝ PLU de Torcé (Ille-et-Vilaine – 35)
Modification de droit commun du PLU et création d’un PDA (Périmètre Délimité des Abords)
➝ PLU d’Audierne (Finistère – 29)
Modification de droit commun
Missions d’ingénierie territoriale et études environnementales
➝ RLPi de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (Finistère – 29)
Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal
10 communes
➝ Règlement Local de Publicité Intercommunal de Communauté de Communes Thoré Montagne Noire (Tarn – 81)
Élaboration d’un RLPi pour une Communauté de Communes composée de 8 communes incluse dans le périmètre d’un Parc Naturel Régional
➝ Plan guide commune de Laurabuc (Aude – 11)
Élaboration d’un plan guide pour le centre bourg de la commune
➝ Plan guide Fouesnant-les Glénan (Finistère – 29)
Élaboration d’un plan guide structurant la réflexion globale d’aménagement du territoire
➝ Étude de stratégie foncière Habitat Lamballe Terre et Mer (Côtes d’Armor – 22)
Mise en place d’un observatoire foncier et de la vacance et définition d’une stratégie communautaire
38 communes
➝ Programme Local de l’Habitat (PLH) Couesnon Marches de Bretagne (Ille-et-Vilaine – 35)
Mise en place d’un observatoire foncier et de la vacance et définition d’une stratégie communautaire
38 communes
➝ Évaluation environnementale de la modification du PLU de la commune de Saint-Louis (Haut-Rhin – 68)
Élaboration de l’évaluation environnementale de la modification et accompagnement dans la séquence évitement / réduction / compensation
